Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS STRATOS FRANCE
Société FRANCHI-HOME (S.A.), "La Basse Magaudière" St jean des Mauvrets, 49320 BRISSAC-QUINCE.

Numéro de dépôt :
1302310
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/03/1995
MAISONS STRATOS FRANCE de Société FRANCHI-HOME

Présentation de la marque MAISONS STRATOS FRANCE

Déposée le 8 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Société FRANCHI-HOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MAISONS STRATOS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRANCHI-HOME - France.

La marque MAISONS STRATOS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS STRATOS FRANCE est expirée depuis le 8 mars 1995.

Société FRANCHI-HOME a également déposé les autres marques suivantes : FRANCHI HOME , CONTRUCTION INTERNATIONAL STAR


Société FRANCHI-HOME (S.A.), "La Basse Magaudière" St jean des Mauvrets, 49320 BRISSAC-QUINCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Constructeur de maisons individuelles.